Conditions Générales de Vente
1. Introduction
Bienvenue sur Kaori Mitsushima Illustration. Les présentes Conditions Générales de Vente ("Conditions") régissent votre utilisation de notre site web et l'achat de produits dans notre boutique en ligne. En accédant à notre site ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer à ces Conditions et d'en être lié. Si vous n'acceptez pas une partie de ces Conditions, veuillez ne pas utiliser notre site web.
2. Informations Générales
Raison sociale : Kaori Mitsushima
Email : shop@kaorimitsushima.com
SIRET : 92850711000015
APE : 9003A
Statut TVA : Non assujetti à la TVA (Exonéré de TVA en vertu de l'Article 293 B du CGI français)
3. Produits
Nos produits incluent des œuvres originales, des impressions et d'autres articles connexes. Chaque produit est soumis à disponibilité, et nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment sans préavis.
4. Commandes
4.1 Passer une Commande
En passant une commande, vous acceptez d'acheter un produit conformément à ces Conditions. Les commandes ne peuvent être passées que par des personnes âgées de 18 ans ou plus. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité et à la confirmation du prix de la commande.
4.2 Confirmation de Commande
Après avoir passé une commande, vous recevrez un email confirmant la réception de votre commande. Cet email ne signifie pas que nous acceptons votre commande, ni qu'il constitue une confirmation de notre offre de vente. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser votre commande.
4.3 Paiement
Tous les prix sont en euros. Le paiement doit être effectué en totalité au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement suivants : paiements par carte via Stripe.
5. Expédition et Livraison
5.1 Expédition
Nous expédions toutes les commandes depuis Marseille, France. Nous expédions aux pays listés dans l'onglet Destination d'expédition. Nous ne pouvons pas expédier vers certains pays en raison de la situation postale actuelle. Les frais de livraison sont calculés au moment du paiement et dépendent de la destination et du mode de livraison sélectionné.
5.2 Livraison
Les délais de livraison varient en fonction de la destination. Nous nous efforçons de traiter les commandes dans un délai de 2 jours ouvrables. Cependant, les délais de livraison ne sont pas garantis et peuvent être affectés par des facteurs échappant à notre contrôle.
5.3 Douanes et Droits
Les commandes internationales peuvent être soumises à des droits de douane et à des taxes. Ces frais sont à la charge de l'acheteur et varient selon les pays. Veuillez vérifier auprès de votre bureau de douane local pour plus d'informations.
5.4 Suivi et Assurance
Toutes les commandes seront expédiées avec suivi et dans un colis assuré. Vous recevrez un numéro de suivi par email une fois votre commande expédiée, vous permettant de suivre son acheminement jusqu'à sa livraison.
6. Retours et Remboursements
6.1 Politique de Retour
Toutes les ventes sont définitives. Nous n'acceptons pas les retours ni les échanges, sauf si l'article que vous avez acheté est défectueux. Si vous recevez un article défectueux, veuillez nous contacter à shop@kaorimitsushima.com avec les détails du produit et du défaut.
6.2 Remboursements
Les remboursements ne sont accordés que pour les produits défectueux. Une fois que nous aurons reçu et inspecté l'article défectueux, nous vous informerons de l'approbation ou du rejet de votre remboursement. Si le remboursement est approuvé, il sera traité et un crédit sera automatiquement appliqué à votre méthode de paiement originale dans un délai de 10 à 20 jours ouvrables.
6.3 Frais de Retour
L'acheteur est responsable de tous les frais de retour, y compris pour les articles défectueux.
7. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu de ce site web, y compris les illustrations, images, textes et conceptions, est la propriété de Kaori Mitsushima et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser, reproduire ou distribuer aucun contenu sans notre autorisation écrite préalable.
8. Limitation de Responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, Kaori Mitsushima Illustration ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de ou en relation avec l'utilisation de notre site web ou l'achat de produits dans notre boutique en ligne.
9. Loi Applicable
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ces Conditions ou de votre utilisation de notre site web sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
10. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et la date de la dernière révision sera indiquée en haut. Votre utilisation continue de notre site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
11. Contactez-Nous
Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à :
Email :
shop@kaorimitsushima.com